⚖️ Mentions Légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)
1 Éditeur du site
| Raison sociale | IRTSoft |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
| Capital social | 20 000 € |
| SIRET | 889 326 724 00024 |
| RCS | RCS Bordeaux |
| N° TVA intracommunautaire | FR34889326724 |
| Siège social | 9 rue de Condé, Bureau 3 — 33000 Bordeaux |
| Téléphone | 05.47.74.03.27 |
| contact@irtsoft.eu | |
| Directeur de la publication | Jérémie Vilaine |
2 Hébergement du site
| Hébergeur | Gandi SAS |
| Adresse | 63-65 boulevard Masséna — 75013 Paris, France |
| Site web | www.gandi.net |
3 Droits d'auteur & Propriété intellectuelle
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4 Liens externes
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5 Données personnelles & RGPD
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9 Droit applicable & Juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux compétents du ressort de Bordeaux seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire d'ordre public.
10 Nous contacter
Pour toute question relative aux données personnelles, à la présente notice légale ou pour exercer vos droits au titre du RGPD et de la loi Informatique et Libertés :
| contact@irtsoft.eu | |
| Téléphone | 05.47.74.03.27 |
| Adresse postale | IRTSoft — 9 rue de Condé, Bureau 3 — 33000 Bordeaux |
| Horaires | Lundi au vendredi, 9h – 17h |
Dernière mise à jour des mentions légales : 22 mai 2026